Souscription en ligne
 
Formulaire souscription ASSURANCES RSA 2018

Comment souscrire en ligne vos Assurances RSA 2018 ?
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Informations concernant le souscripteur / assuré :    
* Etes vous :    
* Nom:      
* Prénom:      
* N° adhérent RSA:   (Si numéro en cours, préciser « EN COURS »)  
* Adresse:      
* Code Postal:      
* Ville:      
  Pays:   France Pour toutes les personnes résidant en dehors de la France, veuillez compléter le formulaire TOUS RISQUES AERONEF  
* Tel:      
  Fax:      
* Email:      
* Profession:      
* Date de naissance:        
  Situation de famille:      
 
Important :
- Si vous êtes propriétaire Personne Physique : Pour bénéficier des assurances proposées par le RSA, vous devez prendre obligatoirement votre cotisation au RSA pendant toute la durée de votre contrat d’assurance. En cas de copropriété d’appareil, tous les copropriétaires de l’Aéronef Assuré doivent être adhérents à la Fédération RSA pour pouvoir bénéficier de la garantie Responsabilité Civile AERONEF. Il est entendu qu’une seule assurance Responsabilité Civile AERONEF doit être souscrite pour l’Aéronef Assuré

- Si vous êtes un club RSA* : Le club doit être agréé par le RSA et disposer d’une attestation du RSA et d’un code d’identification. Pour plus d’informations, contactez le RSA.

- Pour les personnes morales propriétaires ou pour les copropriétaires, tous les pilotes et mécaniciens signataires des APRS sur les aéronefs concernés doivent être membres de la Fédération RSA. Une tolérance est faite pour les pilotes ne volant pas plus de 3 fois par an sur les aéronefs de ces structures.

Vous pouvez prendre votre cotisation RSA en ligne sur www.rsafrance.com
 
* OUI, j’ai pris connaissance de ces obligations et en accepte les conditions.  
 
     
 
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